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Jeux Olympiques
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Réponse de Ministère de la Justice le .

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Demande envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
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Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .

Très en retard

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

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Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

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Réponse de Rennes Métropole le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
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La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining CMU-C
Demande envoyée à Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Refusé

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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