Monsieur,
Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du
22 mars dernier.
Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande de communication du RIP de la commune de Saint Denis
de Pile, je vous informe que ce répertoire n'existe...
[Mairie - Bobigny request email] - utilisateur introuvable
Ce nom d'utilisateur n'existe pas sur le serveur.
Date: Thu, 17 Aug 2023 12:36:35 +0200
Su...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
Vous en souhaita...
Bonjour,
La convention citée ( convention signée entre l’université Grenoble Alpes,
plus particulièrement l’IUT2 Grenoble et la Direction régionale d...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint:
- L'état des frais de déplacement et d'hébergement du Mai...
Bonjour,
Suite à votre courriel du 28 mars 2024, voici un 1^er tableau « frais de
représentation du Maire » avec les annexes. Auriez vous un modèle...
[Mairie - Boulazac Isle Manoire request email] - utilisateur introuvable
Ce nom d'utilisateur n'existe pas sur le serveur.
: Message contenant [1] piè...
Bonjour,
Comme suite à votre mail ci-dessous, je vous informe que le répertoire
d'informations publiques (RIP) n'existe pas pour la commune de BRIEN...
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre courriel du 13 avril 2023 dans lequel vous faites la
demande d’accès à un document administratif, à sav...
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 7 mars 2023, vous avez demandé communication du
répertoire d'informations publiques (RIP) du ministère...
Your message was automatically rejected by Sieve, a mail
filtering language.
The following reason was given:
**********************
Bonjour,
Cette adr...
Madame, Monsieur bonjour,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre réponse ci-dessous.
Bien cordialement.
Quentin PETIT...
Bonjour,
Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la
publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques,
conformém...
Madame,
J'ai bien reçu la demande dont vous avez saisi le Conseil d'Etat via la plate-forme Ma Dada.
L'article L. 311-5 du code des relations entre...
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail du 28 mars 2024 rappelé ci-dessous, vous trouverez
en pièces jointes les notes de frais du Maire pour la p...
Bonjour,
En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine
public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Monsieur,
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de
communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de...
Madame, Monsieur, Bonjour,
en ma qualité de Personne Responsable de l'Accès aux Documents
Administratifs (PRADA) pour Agglopolys, je fais suite à...
Monsieur le président,
Les Archives départementales du Gard ne conservent pas les cahiers
citoyens sous forme numérique. Je vous informe que l'ensemb...
Monsieur Patron,
Comme suite à votre message, je vous prie de trouver ci-joint (mail+pièce
jointe) les informations que vous avez demandées.
Sincère...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les données relatives aux contentieux locatifs.
Je souhaite vous alerter sur les données 2020 et 2021.
En effet, la...
Bonjour,
Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire
d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez joins les données de localisation des points d’apport volontaire. (Format numérique csv et sh...