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Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Patrimoine communal bâti et non bâti, privé et public, occupé et non occupé, de la Ville de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

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Rencontre entre la ministre déléguée et TotalEnergies
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

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Rapport de l'Igas sur la situation RH au sein de la plateforme des données de santé (Health data hub)
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Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

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Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux dirigeants de GUADAV KA BAY FOS LA
Réponse de Greffe des associations - Guadeloupe (Basse-Terre) le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Données de radars
Réponse de Direction départementale des territoires (DDT) - Mayenne le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .

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Notes de frais de Monsieur Le Maire, du Directeur de Cabinet et du DGS
Réponse de Point d'information local dédié aux personnes âgées - Bretigny-sur-Orge le .

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Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

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Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rillieux-la-Pape le .

Saisine CADA en cours

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Citya richerd immobilier
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

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Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

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PV des instances (CA, CSA, FS)
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

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Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

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