Demandes similaires à 'Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza' (page 18)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 le .
Très en retard.
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Vesoul 1 request email] est remplacée par une nouvelle BALF don...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône le .
En attente de clarification
Important
La boîte aux lettres fonctionnelle [Service de la publicité foncière (SPF) - Villefranche-sur-Saône request email] est remplacée par une nou...
Déclaration foncière révision 1970
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .
Erreur lors de l'envoi
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from:
<[FOI #46592 email]>
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Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France.
Iil n'existe à ce jour aucune base d...
Documents VEFA
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 1 le .
Erreur lors de l'envoi
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from:
<[FOI #45095 email]>
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Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Les données concernant les transactions immobilières ne sont pas disponible au Livre foncier.
Nous vous invitons éventuellement à contacter le...
demande adresse mail VALIDE
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Coulommiers 1 le .
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from:
<[FOI #46557 email]>
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bordeaux 2 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bordeaux 3 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bordeaux 4 le .
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Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Réponse de Communauté de communes - Montfort communauté le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous le lien WeTransfer, où
vous trouverez les éléments demandés, relatifs au frais du Président...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Saisine CADA en cours
Cher Victor SOUBEYRAND,
je vous remercie pour votre réponse.
Je connais la liste des ED publiée par le MESR, elle est effectivement très utile dans c...
Modalités acceuil services étranger
Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
M. HOFFMANN,
Je vous remercie de la réponse que vous m'avez apportée.
Après consultation du site "Nord Evasion", j'ai pu constater que les données...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation de la Gironde. Commentée le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Nord. Commentée le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Paris. Commentée le .
Aboutie
Les données obtenues font partie d'une enquête sur les compléments de loyer abusifs publiée dans Mediapart https://www.mediapart.fr/journal/france/2307...
Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Urbanisme - Marché n° 2MG000170 et autres offres
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Mairie - Suresnes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous demandez communication d’un document présentant les barèmes d’entrée
en académie, dans le cadre de l’affectation des lauréats de...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 20/02/2024 15:41, Association Transparenc...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le .
Information non détenue
M. BALDECK,
Vous avez sollicité la DREAL Bretagne et notamment ses unités
départementales au sujet de la cartographie des zones favorables à éolien...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
- Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous
les trouverez ci-joint...