Demandes similaires à 'Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier' (page 17)

Cher SDEA, A l'attention de M Bernard de La Hamayde, Président. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administratio...
Bonjour Monsieur J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre. Est-ce une nouvelle de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Vérif...
Bonjour, Je fais suite à votre sollicitation reçue en date du 28 mars dernier, sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...
Bonjour,   Département des Bouches du Rhône , via sa plateforme de dématérialisation et conformément à la réglementation, met à disposition les do...
Effectifs policiers par circonscription / département
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Par un mail reçu le 26 septembre 2023, vous avez demandé au Département du  Cantal la communication de la liste des autorisations de v...
Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je vous confirme la disponibilité des données essentielles sur le portail du département de l'Aude. Voici le lien pour récu...
Madame, bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes deux états statistiques reprenant l'intégralité des informations consol...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Monsieur,   Pour faire suite à votre demande,  je vous informe que les données essentielles relatives aux marchés publics de notre collectivité so...
  Monsieur,   Nous faisons suite à votre mail du 25 novembre dernier.   Vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-dessous, les réponses à vo...
Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Enquêtes d'opinion du SIG
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur, Monsieur le maire n’a pas de notes de frais de déplacement ni de restauration ni de représentation sur la période demandée. Cordialement...
Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

[1]DEPOSIT     Bonjour, Ce message automatique vous est envoyé par le service DEPOSIT. PREVEL Erica <[2][adresse email]> a déposé un fichier pour...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Madame, Merci pour votre réponse rapide. L'article étant rédigé au présent, j'en ai alors déduit que cela était effectif. N'hésitez pas à répondre d...
Bonjour Monsieur LEROY, Je vous informe que la commune n'a pris en charge aucun frais de déplacement, de restauration et de représentation pour le m...
Guebwiller, le 24 avril 2024 Réf. : SC/240119 Monsieur Leroy, En réponse à votre courriel, je vous envoie une copie numérique des notes de frais...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beausoleil le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Par courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité, en application des dispositions du Code des Relations entre le public et l'adm...
Bonjour Madame, Monsieur,   Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande.  Celle-ci est en cours de traitement. Cordialement Marion LEMAITRE Service des Archives muni...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le .

En attente de clarification

Bonjour, Je ne souhaite pas la communication d'informations publiques, mais uniquement de votre répertoire d'informations publiques. Le répertoire...