Demandes similaires à 'Liste complète des candidats aux élections municipales' (page 7)

Demande envoyée à Mairie - Saulnes le 24 août 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Réhon

Demande envoyée à Mairie - Réhon le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Hayange

Demande envoyée à Mairie - Hayange le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Fréjus

Demande envoyée à Mairie - Fréjus le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Hussigny-Godbrange

Demande envoyée à Mairie - Hussigny-Godbrange le 24 août 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Haucourt-Moulaine

Demande envoyée à Mairie - Haucourt-Moulaine le 24 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Cosnes-et-Romain

Demande envoyée à Mairie - Cosnes-et-Romain le 24 août 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints

Demande envoyée à Mairie - Longwy le 11 août 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie de Longwy, conformément aux dispositions du L...

Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin

Demande envoyée à Mairie - Mont-Saint-Martin 54382-01 le 24 août 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie de Mont-Saint-Martin, conformément aux disposi...

Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014

Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 31 décembre 2019.

Très en retard.

Monsieur, Les listes électorales sont détenues par les préfets de département. Vous pouvez vous adresser aux différentes préfectures de la région pou...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Ariège le 25 mai 2022.

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie le 25 mai 2022.

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture des Alpes-Maritimes le 25 mai 2022.

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le 25 mai 2022.

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le 25 mai 2022.

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Hautes-Pyrénées le 25 mai 2022.

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le 25 mai 2022.

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Savoie le 25 mai 2022.

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord

Demande envoyée à Préfecture - Nord le 16 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Préfecture du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le 16 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Préfecture du Pas-de-Calais, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Reconduite à la frontière et refus d'entrée

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 25 mai 2022.

Très en retard.

Cher Monsieur / Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...

Fichier des bureaux de vote

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 5 février 2020.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières

Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le 24 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune

Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le 19 février 2020.

En attente de clarification

Ref DGS/BC/19/536 Monsieur Lombard, Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Pouilloux le 12 juillet 2023.

Aboutie

Bonjour, je fais suite à votre demande communication du RIP de la commune de POUILLOUX. Vous le trouverez ci-joint. Ce document n'est pas exhaustif et...