Monsieur,
Compte tenu du volume d'informations à collecter, nous n'avons pas pu
traiter votre demande dans les délais impartis; nous nous en excuson...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, vous ne traitez que des frais de représentation or, nous vous avions demandé aussi les docum...
Monsieur,
L'association n'a pas à vous transmettre ses statuts pour obtenir de tels documents. Le code des relations entre le public et l'administra...
Monsieur,
Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du
22 mars dernier.
Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Monsieur,
Suite à votre demande (voir le mail reçu ci-joint), je vous prie de bien
vouloir trouver sous le lien de téléchargement suivant
[1]https:...
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Bonjour M. Leroy,
en tant que Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs,
je viens par le présent mail vous apporter les réponses e...
Bonjour,
Pour faire valoir votre droit d'accès aux documents administratifs auprès de la mairie de Villeurbanne, vous devez à présent envoyer vos dema...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande,
Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.
Cordialement.
...
Bonjour Madame, Monsieur,
Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Bonjour,
Voici les éléments pour le maire de Mayenne
Cordialement,
Corinne DELEURME
Responsable du Service Relations avec le Public
Direction d...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en
PJ les éléments demandés.
Bien cordialement,
Pas...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 28 mars dernier.
A cet éga...
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Bonjour Monsieur,
Par message en date de ce jour vous demandez l'accès aux documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du ma...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande du 1er juin 2023, je vous informe que :
- Monsieur le Maire de Grand Bourgtheroulde n'a bénéficié d'aucun remb...
Bonjour,
En réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs, vous
trouverez en PJ l’état et les justificatifs des frais de déplacement,...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...