Demandes similaires à 'Liste des établissements raccordés à l'application CertDC' (page 5)

Données des vitesses maximales autorisées sur les routes

Réponse de Institut national de l'information géographique et forestière le 13 octobre 2021.

Très en retard.

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...

Objectif de clustering de la population française

Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le 12 janvier 2021.

Refusé.

Monsieur Ne souscrivant pas aux conditions imposées par la site Madada.fr rappelées ci-dessous, je vous prierais d'adresser votre demande par le...

Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022

Réponse de Institut national de la propriété industrielle le 20 avril 2022.

Information non détenue

Cher Monsieur, Par courriel ci-dessous du 7 avril 2022, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir plusieurs "documents" relatifs au registre des bénéficia...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Montazeau le 2 mai 2023.

Information non détenue

MAIRIE DE MONTAZEAU Place Jean Souchet 24230 MONTAZEAU Tél. [numéro de téléphone caché] [Mairie - Montazeau request email] Cordialement Le secrétaria...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le 9 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...

Liste des effectifs AESH

Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le 26 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 20 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Madame Patron, Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 3 août 2021.

Information non détenue

Monsieur, Vous avez effectué une nouvelle demande de communication de documents administratifs, portant cette fois sur les QR codes de TAC. A...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Métropole de Lyon le 24 avril 2023.

Partiellement aboutie

Cher Monsieur, En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur GERNIER, Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023. Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...

Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...

Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 3 octobre 2022.

Refusé.

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...

Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 26 octobre 2020.

Aboutie

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Analytics TousAntiCovid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 9 août 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Donnees TousAnticVoid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 1 mars 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 6 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 18 avril 2024.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des subventions. Bien cordialement, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Directi...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

Réponse de Mairie - Nice le 11 août 2023.

Refusé.

Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...

Base de données des vitesses maximales autorisées sur le réseau routier national

Demande envoyée à Institut national de l'information géographique et forestière le 15 mai 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Institut national de l'information géographique et forestière, En application de la loi n°78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...

Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)

Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le 4 avril 2022.

Refusé.

Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 3 mai 2023.

Saisine CADA en cours

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, je vous informe que conformément au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre...

Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU

Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le 24 septembre 2020.

Aboutie

Cher Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admi...

Communication du Répertoire électoral unique (REU)

Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le 6 avril 2022.

Refusé.

Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

Essai

Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le 12 avril 2022.

Refusé.

Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...