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Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence
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Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Notes de frais - maire de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention du maire de Marseille et de ses services En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,...
Notes de frais - maires de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention du maire de Marseille et de ses services En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
A l'attention du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention de la présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de ses services En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relati...
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

A l'attention de la présidente du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Liste complète des locaux appartenant à la mairie
Demande envoyée à Mairie - Perpignan le .

Saisine CADA en cours

Cher/Chère Mairie - Perpignan, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
A l'attention de Saj Prada du ministère en charge de l'agriculture. Merci de votre réponse positive à ma demande. Mon adresse mel est [email address...
A l'attention de Madame le Président du Conseil départemental de Vaucluse, Madame le Président, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...
En l'absence de personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour le conseil départemental de Mayotte, A l'attention de Monsieur le p...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Demande envoyée à Mairie - Poissy le .

Envoyée par courrier postal.

A l'attention de : Madame DE FREITAS (PRADA) à défaut, à l’attention de M. le Maire Madame, Je me permets de vous contacter en votre qualité de Pe...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Très en retard.

Madame, Nous vous remercions pour votre demande et l'intérêt porté aux éléments transmis à M. Bienvenue. Les études de circulation en cours sur le qu...
A l’attention de Mr SAVAETE   Bonjour Monsieur.   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...
Madame, Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Cher Monsieur,   Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, A la suite de votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'I...
Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs.   I/ Sur la demande de...
A l'attention de la direction des affaires juridiques, Monsieur le ministre de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire, En application de l...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jean-en-Royans le .

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Cher/Chère Mairie - Saint-Jean-en-Royans, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Notes de frais - Christophe Rivenq président Alès Agglo
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Eyguières le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Eyguières, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Les notes de frais de monsieur le maire pour l'année 2022.
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher Mairie - Dijon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...