Demandes similaires à 'Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux'

Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard.

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Acces fiches techniques restauration scolaire
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Déclarations d'intention d'aliéner
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé.

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Demande envoyée à Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Demande de recours gracieux effectuée

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Rodez le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Métropole - Nantes le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie