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Réponse de Mairie - Lyon le .

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Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Chamalières le .

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Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
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Notes de frais
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Avis conformes du directeur interministériel du numérique
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pamiers le .

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Grand livre budgétaire 2023
Réponse de Mairie - Douai le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

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Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

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Réponse de Conseil départemental - Charente le .

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Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Hastingues le .

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Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
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Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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La thermographie aérienne
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Aboutie

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Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie