Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 4)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Information non détenue

Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil départe...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard.

Monsieur, Les principaux documents que vous demandez sont disponibles en accès libre à l'adresse suivante : https://www.cdc-fronsadais.com/communaut...
Notes de frais
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Peut-être pourriez-vous essayer via le service WeTransfer (https://wetransfer.com/), et m'envoyer le lien permettant de télécharger les fic...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP. Le répertoire d'informations publiques est...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Pour faire suite à votre courriel ci-dessous relatif au Répertoire des Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...
Note de frais Maire de Rennes
Réponse de Mairie - Rennes le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés (les fichiers étant trop volumineu...
Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Bonjour M. MAATALLAH, Nous accusons bonne réception de votre courriel du 4 juin dernier et afin de traiter votre demande, je vous remercie de bien v...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie de Levallois-Perret le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Notes de frais De : [1]Xavier Berne Date : 31/05/2023 12:10...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Avant d'envisager une suite à ce refus, pouvez-vous me dire pourquoi votre collectivi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, J'ai bien transmis votre demande à Monsieur Bruno Gérentes, DGS de Grand Bourg Agglomération, qui ne manquera pas de vous apporter u...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
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Demande envoyée à Conseil régional - Bretagne le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
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Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Saisine CADA en cours

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Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Saisine CADA en cours

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Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Saisine CADA en cours

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Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .

Saisine CADA en cours

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Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil régional - Réunion le .

Saisine CADA en cours

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Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

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