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Monsieur,
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Cordialement
Lucile FOULE
Directrice des Affaires Jur...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
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Madame,
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Vous trouverez ci-join...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
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Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
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Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
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Demande de recours gracieux effectuée
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour Madame PATRON,
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• le courrier de réponse à vo...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Aboutie
Monsieur,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Cordialement,
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Aurore CAUUET
Directric...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Madame, Monsieur,
...
Bonjour,
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
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Cordialement
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
Monsieur,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Bonjour Monsieur
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Cordialement
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...