Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 5)

Réponse de Conseil départemental - Jura le 22 juillet 2020.

Information non détenue

Bonjour, Je me permets de vous transférer les mails ci-dessous. Le Département du Jura a été sollicité par Madada pour l'accès à des documents adminis...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs. Vous trouverez ci-join...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 29 juin 2020.

Très en retard.

Chère Madame, Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Marseille le 12 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 8 décembre 2023.

Aboutie

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le 25 mai 2023.

Aboutie

Cher Monsieur, Vous avez demandé le 22 mars dernier la communication des documents suivants : - les notes de frais de déplacements du maire (ains...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Lozère le 27 août 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017 Sandrine AGUILHON Direction des Ressources Humaines, des Assemblées et des Finances Cheff...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Vendée le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Somme le 5 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, Le 24 février 2021 vous avez adressé au Département de la Somme une "demande de recours à propos d'une demande de données essentielles des...

Données essentielles dans la commande publique

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 12 janvier 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir communication d...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Gers le 5 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Dans le cadre de la demande que vous avez formulée, relative à la communication des données essentielles de la commande publique du Dé...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 25 novembre 2020.

Aboutie