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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Bonjour Je vous informe que votre demande concerne l'exécution un arrêté préfectoral et qu'il convient de l'adresser à la préfecture de la haute-Lo...
Monsieur,   Le fichier des données que vous avez demandées a été constitué. Sa taille (3 Go) ne permet pas un envoi par mail. Vous pourrez en disp...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .

En attente de classement

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Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .

En retard (plus de 30 jours)

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Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, une correspondance du ministère de l’Europe et des affaires étrangères à votre attention.   Bien cordi...
Armes déclarées perdues ou volées par les militaires depuis 2000
Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le .

Information non détenue

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Madame, Monsieur,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.     Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
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