Demandes similaires à 'Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie' (page 6)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le 25 mars 2021.

Aboutie

Monsieur Léchenet, Suite à votre demande faite par mail, via la plateforme Madada.fr, le 2 mars dernier, relative à la communication de l'état des ind...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Lille le 21 mai 2021.

Aboutie

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le 19 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Besançon le 29 juin 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023

Réponse de Conseil régional - Bretagne le 8 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le 20 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 4 février 2022.

Partiellement aboutie

Cher ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Eure le 22 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Savaete, Nous avons bien reçu votre demande concernant la liste des subventions votées pour les années 2019 et 2020. En applicatio...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de Paris le 25 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Allier le 18 avril 2024.

En attente de classement

Réf : CF Bonjour Monsieur Goubert, Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales détiennent une partie des cahiers citoyens...

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 8 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur Pignol, J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite. Bien à v...

Liste des rapports d'inspection

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 15 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 1 février 2024.

Aboutie

Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...

Statistiques d'achats UGAP

Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le 27 mai 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement,...

UGAP Intelligence de la donnée

Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le 22 septembre 2023.

Saisine CADA en cours