Bonjour Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal de Chaville n'a pas voté, sur les ressources ordinaires de la commune, des indemnités au m...
Cher/Chère Mairie - Champigneulles,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur le Président,
Vous avez sollicité par mail du 17 avril 2024 l’accès à des documents administratifs.
Le Conseil Municipal a attribué au maire...
Monsieur,
Je vous communique, ci-dessous, les éléments en réponse à votre demande du
22 mars dernier.
Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, monsieur,
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’ad...
Cher/Chère Mairie - Oullins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Madame, Monsieur,
J'ai pris connaissance, dans le dernier bulletin municipal, du lancement de la consultation pour le marché de travaux et de mainten...
Madame, Monsieur,
Chercheuse en sciences informatiques et consultante, je réalise actuellement une étude sur les systèmes de police prédictive pour l...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
Votre demande a été transmise au service concerné.
Restant à votre disposition,
La Mairie d'Oullins...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
les pièces jointes afférentes.
Cordialement.
...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Cher/Chère Préfecture - Deux-Sèvres ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administratifs es...