Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 6)

Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le 29 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur auprès de Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection

Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...

Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département

Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation

Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...

Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014

Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le 31 décembre 2019.

Très en retard.

Monsieur, Les listes électorales sont détenues par les préfets de département. Vous pouvez vous adresser aux différentes préfectures de la région pou...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture - Gironde le 9 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Préfecture - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 24 juin 2021.

Aboutie

Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...

Photographies France Relance

Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le 29 avril 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de la Seine-Maritime, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des...

Liste des rapports d'inspection

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 15 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...

Refus d'entrée sur le territoire français

Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le 25 mai 2022.

Très en retard.

Bonjour madame BOURDIN, Pourriez-vous m'appeler au sujet de votre demande la semaine prochaine ? Par avance, merci. Bien cordialement, François A...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Haute-Corse le 16 mars 2023.

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host imsva1.ac-corse.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipients...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Délégation à la mer et au littoral - Corse-du-Sud le 15 mars 2023.

Très en retard.

Merci de prendre en compte les informations suivantes pour les demandes relatives aux : Navire plaisance : demande d'un certificat d'enregistrement (...

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 29 août 2023.

Aboutie

Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le 23 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint. Cordialement, Matthieu TISSERAND Chef du Service assemblées, affaires juridique...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 16 septembre 2021.

Partiellement aboutie