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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture du Finistère le .

Waiting clarification

Demande d'autorisation de système de vidéoprotection de l'INRIA
Recours amiable envoyé à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie