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Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
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Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Réponse de INRIA le .

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Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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Liste des mesures correctrices et sanctions prononcées par la CNIL
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Rémunération et notes de frais de M. le Président
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Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
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Données de consommation électrique des bâtiments publics d'Asnières-sur-Seine
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Demande de documents publics
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Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le .

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Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

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Demande de communication de l'activité de la police nationale rue claude pouillet à Besançon
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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard