Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 11)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Armes déclarées perdues ou volées par les agents des forces de l'ordre depuis 2000
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vence le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Plérin le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vannes le .

Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cenon le .

Aboutie

Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Portes-lès-Valence le .

Aboutie

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie