Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Bonjour,
J’ai l’honneur d'accuser réception de votre mail cité en référence
concernant votre demande du 20 décembre 2022.
Je vous informe que votr...
Monsieur,
Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté.
Nous vous confirmons que...
Madame, Monsieur,
Vous a déposé, le 19 mai 2022, via la plateforme madada.fr une demande de communication du répertoire d’informations publiques de la...
M. BALDECK,
Vous avez sollicité la DREAL Bretagne et notamment ses unités
départementales au sujet de la cartographie des zones favorables à éolien...
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023
Re...
Madame, Monsieur,
Selon la législation sur la Publicité de l’Administration, le délai de réponse dont vous disposez est de 30 jours. Malgré avoir la...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les reçus relatifs aux frais de déplacements et restauration de M...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier à votre
attention de la part de la Directrice des affaires juridiques, Madame...
Bonjour,
Nous vous informons que votre demande est en cours d'instruction au sein
de notre équipe territoriale.
Nous vous ferons parvenir notre ré...
Bonjour
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des
indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Bonsoir Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Bonjour Monsieur,
Votre demande est en cours de traitement par nos services, une réponse
vous sera adressée prochainement.
Cordialement....
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
infractions au bruit relevées par les Directions de la Santé et...
Madame Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des
indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Bonjour,
Les éléments que vous demandez ci-dessous ne sont pas encore disponibles.
Je ne peux donc pas donner de suite favorable à votre demande....
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, conformément à votre demande ci-dessous, les
documents en notre possession concernant le Président du Conse...
Bonjour,
En réponse à votre mail ci-dessous nous vous informons qu'en 2022, le conseil municipal a décidé de maintenir en priorité l'affichage sur les...
Bonjour Monsieur,
Je donne suite à votre demande CADA portant sur la communication des documents suivantes : "La liste de tous les meublés de tourisme...
Bonjour,
La cartographie provisoire telle que soumise à la concertation est
disponible à l'adresse ci-après :
[1]https://www.auvergne-rhone-alpes.d...
Envoi 5
-----Message d'origine-----
De : François Lacombe <[FOI #44742 email]>
Envoyé : mardi 26 septembre 2023 13:41
À : GODDET Sabine <[adresse emai...
Monsieur,
Concernant ce dossier, nous vous invitons à prendre l’attache de la Mairie
de Catillon-sur-Sambre ([1][adresse email] ou 03 27
77 61 16)....
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
la pièce jointe afférente.
Cordialement.
...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les justificatifs souhaités correspondant à deux déplacements :
- Juin 2023...