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Bonjour,
Suite au changement du système "messagerie", la mairie a changé d'adresse mail.
Merci d'envoyer vos messages à l'adresse [adresse email]
Me...
Nous vous informons que l'adresse mail de la mairie a changé, merci de bien vouloir écrire à [adresse email]
Attention les mails de cette boîte ne ser...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .
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Limitations de vitesse sur l'ensemble du réseau routier
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur. Commentée le .
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Dans son avis 20205263, la CADA indique que le ministère de l'intérieur déclare ne pas avoir de telles données à disposition et rend donc un avis défav...
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Guadeloupe le .
Aboutie
Cher/Chère CADA,
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture - Ardèche,
Concernant les les rapports communiqués par les mairies à la préfecture depuis 2015 en vertu de l'article R511-28 du...
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Réponse de Mairie - Villiers-Vineux le .
Erreur lors de l'envoi
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Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Deshaies
([Mairie - Deshaies request email])...
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie déléguée - Ogy
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Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
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Suite à ma demande du 24 février 2023, rejetée au motif que « la décision d'union des villes d'Oullins et de Pi...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
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Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
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Recuperation données medicales
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
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Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
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Rapports McKinsey réforme APL 2021
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Bonjour madame, monsieur,
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Monsieur Leroy,
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