Demandes similaires à 'Réglementation des Fonds de logement intermédiaire' (page 10)
Documentation RGPD pour l'outil "MIA"
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
A ce jour sans réponse de votre part à une demande émise le 13 décembre dernier, je formule aujourd'hui une demande CADA afin de...
Bonjour Monsieur ANDRE,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicatio...
Avis du comité CARE
Refusé.
Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en pj de ce mail le courrier de réponse apporté par le service compétent de la Région.
Cordialement,
Daniela SAN...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
informations demandées, avec deux fichiers annexes :
- liste des bonus...
Enquête de satisfaction sur l'application carte vitale
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Monsieur,
Vous nous avez adressé, le 3 octobre, une demande initiale de
communication portant sur la communication :
1. Des enquêtes de s...
Bonjour,
L'article L311-9 du CRPA précise que la consultation s'effectue selon les moyens techniques dont dispose la commune. Nous ne disposons pas...
Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Subventions accordées depuis 2000 par année par la ville de Tourcoing
Demande envoyée à Mairie - Tourcoing le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Mairie de Tourcoing,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Hénin-Beaumont
Demande envoyée à Mairie - Hénin-Beaumont le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Mairie de Hénin-Beaumont,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir com...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Demande envoyée à Mairie - Roubaix le .
Aboutie
Chère Mairie de Roubaix,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
Très en retard.
Chère Mairie de Lille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien
ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
La DDPP de l'Essonne a bien reçu votre mail.
Pour tout ce qui concerne vos droits et démarches en matière de consommation et dans le cas où v...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Dupleix,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre
2022 par lequel vous sollicitez la communication des...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
Je réponds à votre courriel en ma qualité de PRADA (Personne responsable
de l’accès aux documents administratifs) de la préfecture de la Ma...
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous parviendra dans les meilleurs délais.
S...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai demandé, le 4 décembre 2022...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre message.
Nos services s'engagent à traiter votre demande dans les meilleurs délais, soit au plus tard...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Soissons le .
Très en retard.
Bonjour,
Vous avez envoyé un message à la sous-préfecture de Soissons.
Votre message a bien été pris en compte.
Pour toute question sur l'instructio...
Conformément à la réglementation applicable, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition au traitement de vos do...
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 1er juin 2023, nous vous prions de
bien vouloir trouver ci-joint, la lettre récépissé de Madame Is...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour
Suite à votre mail de demande du 26 septembre 2023 à
<[1][adresse email]> ; je vous prie de bien vouloir trouver un
tableau excel de t...