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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Dézéry le .

Information non détenue

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - La Roque-sur-Pernes le .

Information non détenue

Bonjour, La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Monsieur,   Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .

Information non détenue

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Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Brassac-les-Mines le .

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre demande concernant les données du radar pédagogique de notre commune. Ne connaissant pas votre organisme et suite à de nombre...
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