Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 22 mars 2023.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Je m'excuse pour l'envoi de cette demande qui fait doublon avec un précédent mail. Veuillez ne pas en tenir compte s'il vous plaît. Cordia...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Premier ministre le 22 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Ministère des sports le 22 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Ministère des Armées le 22 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le 22 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 22 mars 2023.

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Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le 22 mars 2023.

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Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 22 mars 2023.

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Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 22 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le 22 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 22 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Ministère de la culture le 22 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Ministère de l'action et des comptes publics le 22 mars 2023.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 22 mars 2023.

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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Mairie - Albert le 2 février 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités. Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loiret le 22 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 7 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur YOUSSR, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 26 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés. Bien cordialement, Chloé Poirot Chloé Poirot...

Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 9 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)

Réponse de Mairie - Paris le 29 février 2024.

En attente de classement

Monsieur, Comme convenu, et pour faire suite aux précédents courriels, vous trouverez jointe dans ce dernier envoi, la dernière partie des annex...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017

Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 28 mars 2022.

Aboutie

Bonne journée, Voici le document que vous devriez obtenir ci-dessous. J'espère que vous le trouverez utile! Dites-moi s'il vous plaît au cas où vous...

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 19 avril 2024.

Aboutie

Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 4 mars 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Marzolf, Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...