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Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [FOI #45073 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai demandé à ce que nous soit...
 Bonjour, Actuellement absente , je prendrai connaissance de votre message à mon retour lundi 8 janvier 2024. en cas d'urgence, vous pouvez contacte...
A l'attention de Monsieur Philippe Carrière Monsieur l’Inspecteur d’académie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux do...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur Leroy, Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour   Pour votre parfaite information, je vous confirme avoir réorienté ce jour votre demande afférente aux subventions régionales vers la PRA...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de représe...
Monsieur,   En réponse à votre demande du 24 novembre dernier visant à obtenir communication des documents relatifs « aux logiciels fournis par la...
Bonjour, Le 5 septembre dernier, j’ai effectué une demande d’accès aux documents suivant, concernant la métropole TPM : – l’inventaire des arrêts d...
Cartographie de la videosurveillance angevine
Réponse de Mairie - Angers le .

Refusé.

Bonjour, Par courriel ci-dessous, vous sollicitez la transmission d'une cartographie recensant la localisation de l'ensemble des différents dispositif...
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives, Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs portant sur " 1/ - La méthodologie...
Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Bonjour en réponse à votre demande je vous informe que nous n'avons pas effectué de verbalisations concernant les piétons et les EDPM. A ce jour, les...
Bonjour Madame PATRON,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au sein du Département du Nord : -           Le d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Warneton le .

Information non détenue

Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (RIP)   Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Liste et positions des panneaux M12
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023. Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question. Il n’y...
Monsieur Leroy, Nous avons bien reçu votre courriel du 28 mars 2024 portant demande de communication des documents relatifs aux frais de déplacements...
Chère madame, Je vous remercie pour l'envoi des documents. Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .

En attente de classement

Bonjour,   Voici le dernier tableau que vous avez demandé à savoir les frais de déplacement du maire.   Cordialement   ───────────────────...