Cher Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez sous ce lien https://www.laregion.fr/Transparence les déclarations annuelles de transparence fin...
Bonjour
Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs.
https://cloud.cg28.fr/u/rxjII4qYyGy9GMgi/...
Monsieur,
Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libertés
(CNIL), d’une demande de communication en visée en objet....
Bonjour,
Toutes nos délibérations sont disponibles sur notre site internet : https://deliberations.vesoul.fr/agglomeration-de-vesoul.html
Cordialeme...
Bonjour,
Je suis absente du 06 juillet 2020 au 17 juillet 2020.
Je vous laisse le soin de contacter, si besoin:
Madame NOZIERE Amélie ([numéro de tél...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièce jointe copie de la réponse accusant réception de votre demande et indiquant l'instruction réalisée.
Vous e...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour,
En réponse à votre demande sur les données essentielles des marchés publics et des contrats de concession du département, je vous informe que...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messa...
Monsieur Savaete,
Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messag...
Monsieur LIBEAU,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le document dont vous
avez sollicité la communication par courriel du 8 septemb...
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
La Ville de Lyon dispose d'un délai d'un mois pour vous transmettre les documents.
Cordialement,...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...
Bonjour,
Le ministère de l'intérieur et des outre-mer ne se confondant pas avec la
société CIVIPOL (qui est son opérateur de coopération technique...
Bonjour M. Pouré,
Votre demande a été transférée au service compétent, le bureau des polices
administratives de la préfecture de l'Oise. Vous pouvez...
Madame,
Nous accusons réception de votre demande.
En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...
Bonjour Madame,
Je vous informe qu'aucun service du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche ne détient les documents demandés.
Il n'...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour monsieur,
Pour faire suite à votre demande référencée ci-dessus, je vous précise que les données essentielles des conventions de subvention at...
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211818
Saisine n° 21007347
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...