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Bonjour Monsieur Berne,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments en réponse à
votre demande concernant les frais de notre prés...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Marsac-en-Livradois le .
En attente de classement
Bonsoir,
Je renouvelle ma proposition d'échanger avec vous pour comprendre
exactement quel format vous souhaitez obtenir.
Je vous joins mon numéro de...
Monsieur Leroy,
Pour la deuxième fois en à peine un an vous sollicitez des informations
sur les éléments financiers ayant un lien avec les frais de...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Monsieur Lechenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les
documents ci-joints.
Cordialement,
...
Bilans Triennaux de la loi SRU
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales,
En application de la loi n° 78-575 du 17 j...
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .
Très en retard.
Cher/Chère Préfecture de la Seine-Saint-Denis,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Contrôles de vitesse - limite à 30km/h
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Préfecture - Val-de-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Monsieur LIBEAU,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci- joint la réponse à votre demande
reçue le 15 avril dernier.
En vous priant de...
Avis de la CNIL sur le recours à la solution VSA de Wintics à Nice
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande
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Cordialemen...
Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Aboutie
Bonjour,
Au nom de la PRADA du ministère de la transition écologique et de la
cohésion des territoires, je vous fais part de la réponse émanant du
s...
Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Réponse de Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .
Aboutie
Monsieur,
en réponse à votre mail de lundi, je tenais à vous préciser que Laurent
Wauquiez n'est pas Président de la Communauté d'agglomération, il e...
Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
bonjour monsieur
comme suite à votre demande
cdt
Dominique GAUDIN
Responsable service Juridique
Correspondant CADA
Site de Poitiers
Directio...
Bonjour,
Veuillez trouver en PJ le document demandé.
Cordialement,
Renaud Combaud
Maire d'Aigre - Président du SIVOS de l'école maternelle
Vice-pr...
Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
Le 15 mars dernier, l'Union Européenne a adopté de nouvelles sanctions en réponse à l'agression r...
Monsieur,
Suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-jointes les informations issues de la comptabilité de la ville de Hoenheim...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .
Aboutie
Monsieur Le Président,
Nous avons bien reçu vos demandes d’envoi des pièces justificatives de mes
notes de frais de déplacements, de restauration et...
Huawei Valenciennes
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la
Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Monsieur Léchenet,
En réponse à votre demande, du 19 mars dernier, de communication de l'état
des indemnités des élus du Conseil de Communauté établi...