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Aboutie
bonjour M. Coudercy,
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Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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communication de document administratif, le demandeur a la possibil...
Monsieur,
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Information non détenue
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Partiellement aboutie
Bonjour,
La cartographie provisoire telle que soumise à la concertation est
disponible à l'adresse ci-après :
[1]https://www.auvergne-rhone-alpes.d...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Demande de documents publics
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
Information non détenue
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande
par message électronique du 16 juillet 2022.
Je vous en souhaite...
Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en copie les documents demandés par
M. Chaud.
Cordialement,
Arnaud MASSUE
Place de Verdun - 47920...
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more r...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
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I/ Sur la demande de...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Cartographie des zones favorables au développement éolien
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Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
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Bonsoir,
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Cordialement.
Le 02/0...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
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Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
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Information non détenue
Cher Monsieur,
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