M. Leroy bonjour,
Pour faire suite à votre demande en date du 27/02/2024 concernant la liste
des subventions accordées par le Conseil Départemental...
Bonjour,
ci-joint les listes demandées.
Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...
Monsieur,
En réponse à votre demande reprise ci-dessous pour mémoire, vous voudrez bien trouver les éléments ci-joints dont la communication relève du...
Bonjour M. Delarbre
Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires.
J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...
Cher/Chère PREF82 pref-referent-fraude,
Je vous remercie de cette réponse. J'en conclus que les rapports n'ont jamais été envoyé.
Je vous prie de c...
Cher/Chère RPLS-MOA - CGDD/SDES/SDSLC/BSOLL emis par SALOMOND Jean-Bernard - CGDD/SDES/SDSLC/BSOLL,
Comme le livre III du code des relations entre le...
Cher/Chère AYMA Francois PREF74,
J'ai envoyé une demande similaire à l'ensemble des préfectures.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'as...
Monsieur POURÉ,
Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :
Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre votre adresse...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service
compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Madame, Monsieur,
Vous pouvez envoyer les documents demandés à l'adresse suivante : [email address]
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l...
Madame, Monsieur,
Erreur sur notre dernier mail, tous les documents sont finalement ouvrables.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'ass...
Madame, Monsieur,
Vous pouvez nous communiquer les documents à l'adresse mail suivante : [email address]
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur,...
Madame,
Comme le prévoit l'article L.311-2 du Code des relations entre le public et l'administration, si le demandeur a mal identifié celui qui est...
Voici une réponse adressée par la Mairie de Crest :
Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 février 2020, concernant
votre demande...
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour les réponses apportées à ma demande, ainsi que pour le document transmis.
Je vous prie de croire en l'assu...
Bonjour,
Je vous remercie pour la rapidité de la réponse.
Ces informations (contenu de l'arrêté) viennent d'être utilisées pour mettre à jour la vi...
Monsieur,
La Présidence du Département dispose d'une restauration en régie (salle à manger et cuisine avec personnel départemental dédié : cuisiniers,...
Monsieur Lacombe,
Pour faire suite à votre courriel du 26 septembre dernier, je vous prie de trouver ci-joint un courrier de réponse de Monsieur le Pr...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Monsieur le Président,
En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne
disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Bonjour,
Nous vous remercions de votre intérêt pour le Domaine de Chambord.
Votre mail a été transmis au service concerné qui traitera votre de...
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...