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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des documents administr...
Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Copie de toutes les annonces sonores
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Très en retard.

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Répertoire d'informations publiques
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Refusé.

Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Chère Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Chère Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docum...
Cher/Chère Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Cher Victor SOUBEYRAND, je vous remercie pour votre réponse. Je connais la liste des ED publiée par le MESR, elle est effectivement très utile dans c...
État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, l'évaluation environnementale ainsi que le permis de construire concernant ce...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Aboutie

-Bonjour M. Pouré, Pour faire suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes, les documents qui ont pu être collectés. Cordialement. Le...
Madame, Monsieur, Les fichiers suivants ont été déposés sur transfert.cotesdarmor.fr par [adresse email] et sont disponibles au téléchargement : ┌─...
Madame, Monsieur, Les fichiers suivants ont été déposés sur FileSender - CEC/LC par [adresse email] et sont disponibles au téléchargement : ┌──────...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

This transfer expires on 2023-07-12 [1]Click 'Download images' to view images [2][Conseil départemental - Cher request email] vous a envoyé Demande...
Bonjour Mme Keraron, Faisant suite à votre demande du 4 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints la liste des réunions entre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Prahecq le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour ces éléments. Nous sommes actuellement en train de mettre en place une refonte totale de notre site internet, du fait...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Aboutie

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le Répertoire des Informations Publiques de la Commune de Wittenheim (68270). Je vous souha...