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Aboutie
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Notes de frais de M. Le Maire
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Cher/Chère Mairie - Carrières-sous-Poissy,
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Base des Conseillers Techniques Sportifs
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Information non détenue
Bonjour M. Dhalluin,
Le ministère des sports est désormais sous la tutelle du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Les de...
Cher/Chère Mairie - Vannes,
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Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu
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Liste des logements HLM VACANTS
Demande envoyée à Mairie - Béziers le .
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Cher/Chère Mairie - Béziers,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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Réponse de Mairie - Petit-Bourg le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - Petit-Bourg request email] couldn't be delivered.
prada.mairie wasn't found at ville-petitbourg.fr.
dada+request-43624-e. ....
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...
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Réponse de Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Bonjour,
réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur
réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges
Vous trouverez en pièc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Campagne de Caux ([Commu...
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie - Villeurbanne,
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Bonjour M. Léchenet,
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compte.
La programmation du FITN pour le Grand Est est en...
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .
Aboutie
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Aboutie
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental – Pyrénées-Atlantiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Soissonnais ([Commun...
Données de mesures du niveau et de température du lac
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Cher/Chère Mairie d'Annecy,
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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Aboutie
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Bonjour,
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Bien cordialement
Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Chère Mairie d'Annecy,
A l'attention de M Aurélien Modurier.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Codes des Rela...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
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