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Demandes des PV établies à l encontre du Bar La Placette 13 rue de Montenotte 75017 depuis le 1 juin 2021
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
A l Attention de la direction des services juridiques de la la Mairie de Paris,
Madame, Monsieur ,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
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Très en retard.
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Demande d'accès données procedure études en france
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Bonjour,
Excusez-moi pour le retard. Je vous transmets les infractions relevées en matière de stationnements sur la commune de CEBAZAT pour les années...
Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Cruzy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
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Il n'es...
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
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Saisine CADA en cours
Cher Victor SOUBEYRAND,
je vous remercie pour votre réponse.
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marchés signés pour le développement et le fonctionnement SYDEREP
Demande envoyée à Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .
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Madame, Monsieur,
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Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de frais - présiden...
Bonjour
Quelle est votre requête précise pour ce RIP
Je n'ai pas ce document en mairie
Cordialement
Béatrice JUNIER
Secrétaire Mairie
Ouvertures...
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
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J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'No...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Hyères,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Monsieur,
En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, la ré...
Demande frais Maire - St Ferreol
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur GAILLARD,
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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure' d'accès aux information...
Monsieur,
Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication
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Cher Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montaigu 39348-01 le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
Cette boite mail n'est plus lue et sera bientôt supprimée.
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Bonjour,
Vous avez utilisé une ancienne adresse pour contacter la mairie de ners. Cette adresse n'est plus lue, Merci de renvoyer votre message à [adre...
Bonjour,
A compter de ce jour, la nouvelle adresse mail de la mairie est :
[adresse email]
Merci d'en prendre note afin que votre demande soit trait...
Bonjour,
Cette boîte mail n'est plus lue, merci de transférer votre mail à l'adresse suivante : [adresse email]