Bonjour,
Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous
devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de
sa pièce jointe) tendant à la communication de documents relatifs...
Monsieur,
Par courriel daté du 4 décembre 2020, vous avez demandé la communication
des rapports des maires sur l'emploi des pistolets à impulsion él...
Cher Monsieur le Ministre,
Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des parcours pédagogiques conçus pour un appren...
Cher Monsieur Michel Reverchon-Billot, Directeur Général du CNED,
Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des par...
Envoi 6
-----Message d'origine-----
De : François Lacombe <[FOI #44742 email]>
Envoyé : mardi 26 septembre 2023 13:41
À : GODDET Sabine <[adresse emai...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
A l'attention de Mme Laure de La Raudière, Présidente.
Madame la Présidente,
Le 18 avril dernier, l'ARCEP rendait publique son observatoire de la s...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en
PJ les éléments demandés.
Bien cordialement,
Pas...
Avis CADA n° 20241684 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Bonjour,
Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP.
Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022.
L’écart des chiffre...
Monsieur,
par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des
services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Madame, Monsieur,
Nous ne pouvons donner suite à votre demande car ce dossier a été géré par la Communauté d'agglomération Hérault-Méditerranée.
Je re...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt
([Mairie - Élancourt request e...
Monsieur,
Je viens de vous communiquer les documents demandés en fichiers zippés.
Cependant, il semble qu’un problème technique n’ait pas p...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Delivery is delayed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - La Chapelle-Chaussée
([Mairie - La Chapelle-...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Corrèze ([adresse email])...
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Gennevilliers
([Mairie - Gennevilliers r...