Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 11)

Cher Monsieur,   Par courriel ci-dessous du 4 juin 2021, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Bonjour,   En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux  sub...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...
Madame,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les informations demandées, avec deux fichiers annexes : - liste des bonus...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .

En attente de classement

Monsieur, Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Comme suite à mon précédent mail, ci-joint les tableaux communiqués par les services. Cordialement Lucile FOULE Directrice des Affaires Jur...
DETR
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le .

Très en retard.

Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Monsieur le Directeur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...
Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame DUHAZE-GILTARD, Il est possible que ce soit le cas mais en arrivant sur la page d'accueil de votre plate-forme de publication je ne vo...
Bonjour Monsieur, suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
    De : BEDAR Inès Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21 À : '[FOI #1132 email]' <[FOI #1132 email]> Cc : '[adresse email]' <[adresse email]> O...
  Bonjour,   Vous avez saisi la Ville de Lyon afin d’obtenir les données portant sur la verbalisation des cyclistes sur son territoire pour les...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Monsieur, Nous avons besoin de ces informations pour la transmission d'un courrier officiel. Merci d'avance. Bien à vous. Delphine BORNEL Assistante d...
Bonjour M. Delarbre Merci d'avoir accusé réception de ma demande et d'avoir apporté ces éléments complémentaires. J'aimerais m'assurer qu'il n'y ai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sélestat le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de nous/me contacter par email pour la première fois*. Dans une démarche de protection des données de la Ville de Séles...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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