Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 10)

Rapport McKinsey "renforcement de la dynamique de performance de l'administration centrale et sa relation avec les académies"
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échanges entre le ministère et Arkema
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Recours amiable envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
Message de suivi envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Partiellement aboutie

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Lettres de mission ouvrant droit à la C2 pour 2023 et 2024
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Bulletins de paie d'Isabelle Herlin
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Décisions d'attribution de la prime C2.
Demande envoyée à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Clarification envoyée à Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DAAF) - Guyane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Message de suivi envoyé à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .

En attente de classement

Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Registre(s) des activités de traitement de données à caractère personnel de l’administration
Message de suivi envoyé à Hospices civils de Lyon (HCL) le .

Refusé

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Monsieur le Maire Vincent Scattolin
Message de suivi envoyé à Mairie - Divonne-les-Bains le .

En retard (plus de 30 jours)

Narcotrafic - Modalités de calcul de l'estimation du chiffre d'affaire
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Notes de frais d'anciennes collaboratrices
Réponse de Premier ministre le .

Très en retard

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Demande de renseignement et de documents
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des structures et services sociaux publics et para-publics en France avec leurs informations détaillées.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

nombre et liste des comptes bloqués par le compte @Elisabeth_Borne
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .

Information non détenue