Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA'

Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Thomas Parisot le 13 décembre 2019.

En retard depuis longtemps.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Abouti.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Abouti.

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Drôme à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Partiellement abouti.

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Isère à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

En retard depuis longtemps.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Isère à PATRON le 22 juin 2020.

En retard depuis longtemps.

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Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

En attente de réponse à ma demande de recours.

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Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Isère à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

En attente de réponse à ma demande de recours.

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Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère

Réponse par Conseil départemental - Isère à Tristan G. le 19 mars 2021.

En retard depuis longtemps.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par PATRON le 22 juin 2020.

Information non détenue.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Pas-de-Calais, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Sorties du dispositif RSA et sanctions

Demande envoyée à Conseil départemental - Jura par PATRON le 8 juin 2020.

Information non détenue.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Jura, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault par PATRON le 4 juin 2020.

Information non détenue.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Hérault, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne par PATRON le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le président du Conseil départemental de l'Yonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs par PATRON le 4 juin 2020.

Erreur lors de l'envoi

Monsieur le Président du Conseil départemental du Doubs, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n'...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes par PATRON le 4 juin 2020.

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Président du Conseil départemental des Ardennes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil Départemental du Vaucluse par PATRON le 5 juin 2020.

Partiellement abouti.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Vaucluse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires

Demande envoyée à Conseil départemental - Guyane par PATRON le 22 juin 2020.

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Guyane, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Loiret par PATRON le 22 juin 2020.

Partiellement abouti.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Loiret, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados par PATRON le 22 juin 2020.

Abouti.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Calvados, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal par PATRON le 22 juin 2020.

Information non détenue.

Monsieur le Président du Conseil départemental du Cantal, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Oise par PATRON le 22 juin 2020.

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Oise, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche par PATRON le 22 juin 2020.

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ardèche, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Eure par PATRON le 22 juin 2020.

Pris en charge par courrier postal.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Eure, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Orne par PATRON le 22 juin 2020.

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Orne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je n...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines par PATRON le 22 juin 2020.

En retard depuis longtemps.

Monsieur le Président du Conseil départemental des Yvelines, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...