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Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
En attente de classement
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M LAIR
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vous a env...
Demande d'informations CVAE CFE et TF de l"entreprise Imerys à Glomel
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Défenseur des droits: Algorithme scoring CNAF & Circulaire CNAF n°2012-142 du 31 août 2012
Demande envoyée à Défenseur des droits le .
Très en retard.
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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé.
Monsieur,
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l’Agriculture et de l’Alimentation sur le fondement du livre III du code...
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Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
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Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques
(DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .
Information non détenue
Bonjour,
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administratifs.
Nous avons interrogé les DREETS que vous citez...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
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sur [1]data.gouv.fr.
Cordialement
Tél : [numéro de téléphone caché] ou [numéro d...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
helene.huet wasn't found at pays-liffre.fr.
dada+request-922-d34. . . Office 365 helene.huet...
-------- Message original --------
Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles
Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST
D...
Bordeaux, le 13 février 2024
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Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une
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Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Cher/Chère Mairie d'Annecy,
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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
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Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts
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Bien cordialement
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe l'ensemble des dépenses remboursées au maire de Bischwiller depuis le début du mandat jusqu'à ce jour.
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