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Aboutie
Bonjour,
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28 mars dernier pour l’obtention des notes de déplacements, de...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Réponse de Ministère des sports le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur Pierre,
Le 30 mars 2022, vous avez saisi le ministère chargé des sports sur le
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Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour,
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Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET]...
Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Aboutie
Salut,
J'espère que vous rappelez toujours que nous avons parlé il y a plus de
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Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
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(DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour Monsieur,
Vous avez relancé la PRADA afin d'obtenir des informations concernant les
bilans annuels des radars de 2018 à 2020.
Pour informa...
Bonjour Madame,
La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation
Unique) en charge de la gestion de la fourrière animal...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Bonjour,
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T...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
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Cher Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Aboutie
Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Cordialement,
Franç...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Échirolles le .
En attente de classement
-------- Message original --------
Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles
Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST
D...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Monsieur,
Comme suite à votre requête de Demande d’accès au Répertoire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Auray le .
En attente de classement
Bonjour,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
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Monsieur le Président,
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confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chantilly le .
En attente de classement
Bonjour,
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Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre message.
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Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
Affaire suivie par : G. BEAL
Le 2 avril 2024
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Monsieur le Président,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
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Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
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Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de
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Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
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