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Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ariège le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ardèche le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vienne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Données essentielles dans la commande publique
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Comptes de gestion et comptes tiers
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Très en retard.
-----Message d'origine-----
De : [nom caché]
Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08
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Cc : [nom caché] <[adre...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre
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...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à
la transmission des documents administratifs suivants :
liste...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Bonjour suite à votre demande en date du 31 mai 2023, je vous prie de bien
vouloir prendre connaissance de la réponse du président du Conseil
départe...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons
transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vendée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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