Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 10)
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analyse d'image par la SNCF
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'ai transmis votre demande au service compétent.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communicati...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
J'ai bien reçu ci-dessous votre message et votre nouveau recours (après celui que vous avez formulé sur les marchés publics) cepend...
demande de documents relatifs au projet de video surveillance à Forcalquier (04)
Recours amiable envoyé à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Diffusion de la base de données BASOL
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
EXCH2.cr-paca.fr rejected your message to the following email addresses:
[1]droit d'accès à l'information demandes à crsud ([crsud request email])
S...
Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - algorithme dépôt sauvage d'ordure
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Demande CADA : algorithme dépôt sauvage d'ordure' d'accès aux information...
Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
Réponse de Pôle Emploi le .
Aboutie
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 12 juillet et vous prie de trouver,
ci-joint, les données co...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Clarification envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Monsieur le préfet,
Je vous prie de bien vouloir m'excuser, car j'ai fait plusieurs demandes et tous les "copier/coller" n'ont pas fonctionné et le d...
Demande d'état de service établie posterieument au 1 janvier 2015. Document destiné aux régime de retraite SNCF.
Demande envoyée à Centre du service national - Nouvelle Calédonie le .
Très en retard.
Cher/Chère Centre du service national - Nouvelle Calédonie,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération
- Agen ([Communaut...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Saisine n°22005713
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait une dema...
Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie de Lille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Réponse de Pôle Emploi le .
Information non détenue
Bonjour,
J’ai bien reçu votre demande.
Je la transmets au ministère chargé de l’emploi, à qui revient la
préparation du rapport demandé.
Cordial...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à La foncière solidaire du Grand
Lyon ([La foncière...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le .
Information non détenue
Bonjour,
J’ai l’honneur d'accuser réception de votre mail cité en référence
concernant votre demande du 20 décembre 2022.
Je vous informe que votr...
Note de frais - président Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Note de frais - présiden...
Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières
Recours amiable envoyé à Assistance publique des hôpitaux de Marseille le .
Aboutie
Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille,
Voilà un mois, le 8 mars 2021, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, j'ai formu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .
En attente de classement
Réf. : 24/D600/59
Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau
Tél : [numéro de téléphone caché]
Mail : [ad63 request email]
Monsieur,
Par votre messag...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Bonjour,
J'ai pris attentivement connaissance de votre demande exposée ci-dessous. Toutefois, je suis au regret de vous informer que celle-ci ne relèv...