Demandes similaires à 'Statistiques des contrôles PAC' (page 14)
Bonjour,
Cette boîte mail n'étant plus utilisée, merci d'adresser dorénavant vos messages à : [adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Thélus le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
A compter du 1er mars 2022, l'adresse mail de la mairie a été modifiée.
Il convient désormais d'adresser vos messages sur : [adresse email]
S...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Donzy-le-National le .
Très en retard.
Cette messagerie est supprimée.
Merci dorénavant d'adresser vos messages à
[adresse email]
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vaux-le-Moncelot le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Cette adresse n'a plus vocation à être consultée.
Merci d'adresser vos messages à : [1][adresse email]
Cordialement,
Le Maire
Roland BAUL...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Figanières le .
En retard (plus de 30 jours)
Cette adresse mail n'est plus valable. Merci d'adresser vos messages à l'adresse : [adresse email]
Échanges entre EGF BTP et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
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Base de données enquête EPAC
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Refusé.
Monsieur le Ministre des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Limoges le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour
En réponse à votre courriel daté du 1er mars vous trouverez en cliquant
sur ce lien l'ensemble des arrêtés préfectoraux d'autorisation de
vi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
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Bonjour,
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Le répertoire d'informations publ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête.
Le répertoire d'informations publiques est de...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la
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- Liste des su...
Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Monsieur / Madame,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Demande envoyée à Présidence de la République le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Échanges entre ASPIM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Base d'accidentologie du SNOSM
Réponse de Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
Très en retard.
Bonjour M Mondon,
Le SNOSM édite chaque année un bilan de l'accidentologie en montagne.
Afin que votre demande puisse être correctement traitée, je vou...
Monsieur le Directeur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Ardèche le .
Très en retard.
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Bonjour,
Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à
la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Echanges entre le Ministère des solidarités et de la santé, la CNAFC et la FAFCE
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...