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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Arrondissement de Metz le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre courriel a bien été pris en compte par la Préfecture de Metz.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Pour ce motif,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .
Très en retard.
Le site de l’État en Savoie, (www.savoie.gouv.fr) permet d'obtenir des renseignements relatifs aux cartes grises, permis de conduire et, au service des...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
La Préfecture du Gard
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SI VOTR...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Aube le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d'une si...
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d...
Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Direction Départementale de la Protection des Populations
Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes
Cité administrative - Bâtimen...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Madame,
Voici le texte de l'article publié par l'Informé le 24 février sous le titre "Le directeur de Tracfin sur la sellette après un audit...
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Notes de frais pot de départ
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
Pôle d'Appui aux Enquêtes
Hôtel des Finances du Prado
22 rue Borde
13285 Marseille ced...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre
demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Bonjour,
Comme suite à la demande de M. Alexandre Léchenet qui lui soit communiqué
le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Information non détenue
Madame, Monsieur bonjour,
Vous trouverez ci-joint le courrier de réponse à votre réponse ci-dessous.
Bien cordialement.
Quentin PETIT...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
[1]Bordeaux Metropole Transferts de Fichiers
MERLIN Dominique sent you a secure message
[2]Access message
Bonjour, Voici de nouveau le lien de télé...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Basque le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel du 10 mars 2023, nous vous invitons à trouver ci-joint un courrier de Monsieur le Président de la...
Je suis actuellement absente du bureau jusqu'au 2 mai 2023 ;
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* Pour le juridique ou les assurances :
- Mme...