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Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
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Aboutie

relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Ministère de la culture le .

Waiting clarification

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Réponse de INRIA le .

Refusé

De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Lille le .

Saisine CADA en cours

Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Communauté de communes - Quatre Rivières - Fillinges 74162-01 le .

Aboutie

Communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montfort-sur-Meu le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Tarifs Intercité et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
Réponse de Mairie - Agde le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .

En retard (plus de 30 jours)

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Saint-Martin de France (Pontoise) le .

Aboutie

Factures d'électricité de gaz et de fuel
Réponse de Université Côte d'Azur le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Refusé