Demandes similaires à 'Subventions aux associations octroyées par le FDVA' (page 13)
-------- Message original --------
Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles
Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST
D...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thorigny-sur-Marne le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Nous transmettons celle-ci aux services concernés qui reviendront rapidement vers vous.
Dans cette...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de
publication des données essentielles de conventions de subventio...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après.
Cordialement,
Elisa TREMOULINAS
Juri...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Magny-les-Hameaux le .
Aboutie
Madame, Monsieur, Bonjour,
Les informations demandées concernant les subventions accordée par la
Mairie de 2021 à 2023 sont téléchargeables sur le si...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Bonsoir Monsieur,
Suite à nos divers échanges et afin d'avoir réponse à vos demandes, vous pourrez vous connecter sur le lien suivant:
https://www.ope...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour monsieur PARISOT,
Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Avioth le .
En attente de clarification
Bonjour
Cette adresse mail n'est plus utilisée depuis novembre 2020, merci de nous
contacter sur
[1][adresse email]
Cordialement
S. Anselme
Secré...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .
Très en retard.
Chère Mairie de Lille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
à la suite de nos différents échanges de mails, ci-après, je vous informe
que je transmets ce jour votre demande tendant à la communication...
Note de frais et divers documents
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
Madame,Monsieur,
Je vous confirme la bonne réception de votre demande.
Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Monsieur,
Je vous ai répondu le 23 août 2021 (cf. pièce jointe).
Alexandre Marne
Directeur des affaires juridiques, des assemblées
et de la command...
Documents VEFA
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 1 le .
Erreur lors de l'envoi
The original message was received at Tue, 12 Dec 2023 16:41:24 +0100
from:
<[FOI #45095 email]>
----- The following addresses had permanent fatal err...
Livrables des marchés publics du plan d'économies budgétaires liées aux achat pour l'État
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Réponse de Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
Refusé.
Monsieur,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet
dernier.
Bien à vous.
Stéphane MARTIN
Directeur Génér...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais
de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-dessous, voici le lien vers la page internet de mise à disposition de notre RIP.
https://quemeneven.bzh/mairie...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets les infractions pour l'année 2023
Cordialement
Thierry BALBON
Chef du service de la police municipale
[adresse email]
Té...