Bonjour Monsieur Pouré,
Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra.
Le...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messag...
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Madame, Monsieurs,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Monsieur le maire d'Orsay,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
À qui de droit,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'une...
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vou...
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous relancer e...
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Vérif...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Madame, monsieur,
Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
rabel wasn't found at ville-suresnes.fr.
dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel
Action Re...