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Étude de circulation sur la ville d'Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Florence dellis le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Mairie - Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande de recours envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Álvaro García Hernández le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Avortements des femmes de l'UE en France
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Natalia del Cerro Ruiz le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
nombre de vols des Veligo
Demande de recours envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par jean macinside le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Syndicat des Transports d’Île-de-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Morbihan à PATRON le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Monsieur,   par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messa...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, à savoir les données relatives aux mesures de niveau et de tempé...
Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse par Ministère de l'Intérieur à bljbilk le .

En attente de réponse

Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication de documents contenant certaines statistiques...
Bonjour Madame, En réponse à votre demande, vous voudrez bien trouver en PJ lesdits documents au format Excel Vous en souhaitant bonne réception Bi...
Monsieur,   Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Boulogne-Billancourt à Xavier Berne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer les indemnités pour frais de représentation du maire...
  Bonjour,   Veuillez trouver, en pièce jointe, un message à votre attention. Cordialement.     Le 11/01/2021 08:20, Marie sylviane DOLE...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Bonne journée, Voici le document que vous devriez obtenir ci-dessous. J'espère que vous le trouverez utile! Dites-moi s'il vous plaît au cas où vous...
Documents relatifs à la dérogation à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En tenant compte de l'avis CADA n° 20212514 du 17 juin 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 r...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...