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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
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En retard (plus de 30 jours)

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Aboutie

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Demande envoyée à Mairie - Trappes le .

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Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - La Courneuve le .

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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Le Bourget le .

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Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard

Jeux Olympiques 2024
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Demande de recours gracieux effectuée

Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
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Partiellement aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Historique du REU anonymisé
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé