Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 12)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel
du 29 mars dernier et vous en souhaite bonne réception.
Bi...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réc...
Madame, Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande relative à l’Open data.
Au regard de votre demande, je vais me rapprocher des servi...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19
Réf : 5199(2)/Madada/SE
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe q...
Bonjour M. LEROY,
Veuillez trouver en pièce jointe les éléments demandés concernant la
Mairie de L’Etang-Salé.
Pour information, en 2020,...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
de ses pièces annexes.
Espérant avoir répondu à votre d...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Bonjour,
Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint.
Vous en souhaitant bonne ré...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Grand-Quevilly le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Leroy,
Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit
d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous
donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Garonne le .
En attente de classement
Affaire suivie par : Nathalie Regagnon
Nos réf. : CB / 2024_A842
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
En attente de classement
Monsieur [supprimé],
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, nous vous adressons en pièces jointes,
- les frais de déplacement du Maire de 2020 à 2024
- les frais de...
Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Demande envoyée à Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Cher/Chère Préfecture de l'Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Demande envoyée à Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Cher/Chère Préfecture de l'Orne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .
En attente de classement
Monsieur,
Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la
communication des cahiers de doléances numérisés du département de la
Nièvre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 1er juin 2023, vous trouverez ci-joint un courrier de réponse à...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des
cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...